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Mentions légales Gîte de Senlis

Présentation de la société

La Nonette, chambres d’hôtes, immatriculée sous le numéro 813 914 413.

Adresse:

21 Chaussée Brunehaut

60300 SENLIS


Présentation du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.lanonettesenlis.fr les informations suivantes.


Responsable de publication

Mme Michele VERPILLIER

21 Chaussée Brunehaut

60300 SENLIS

michelle@lanonettesenlis.fr


Création et hébergement du site

de la Lune à la Lumiere SAS 6, place des marronniers, 77410 VILLEVAUDE

contact@delalunealalumiere.fr


Services fournis

Toutes les informations indiquées sur le site www.lanonettesenlis.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lanonettesenlis.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.


Propriété intellectuelle et contrefaçons

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


 

Crédits photos

de la Lune à la Lumière

Office de Tourisme de Senlis

 


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